CGV - Jeunes Plants du Val de Loire

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Votre interlocuteur : Solène MAUCOURT

Tél. : 02 38 58 38 27

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Fax : 02 38 76 81 93

Port. : 06 17 57 82 34

Notre coup de coeur

ruscifoliaSARCOCOCCA ruscifolia
Un véritable coup de cœur pour cet arbuste persistant de petite taille avec des fleurs odorantes blanches teintées de rose

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Conditions générales de vente

 

Conditions générales de vente 2018

 

Clauses générales – Commandes

Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes autres conditions, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.

Prix

Les prix sont stipulés départ production et indiqués en euro hors taxes.

Une majoration de 30% sera appliquée sur les plantes commandées inférieures à 10.

 

Livraison – Réclamation

Sauf au cas où le transport est directement assuré par nos soins, les marchandises voyagent au risque et péril du destinataire.

En cas de livraison par transporteur, dès l’arrivée, il appartient au client de vérifier l’état de marchandises. Toute anomalie constatée devra faire l’objet de réserves auprès du transporteur.

Toute réclamation sur la conformité de la qualité des marchandises vendues devra nous être signalée par écrit (mail, fax ou courrier) dans les 72 heures à la date de réception.

 

Participation au transport et emballages

P Transport :

Ú Livraisons inférieures à 2500.00€              ž          facturation des frais en totalité

Ú Livraisons supérieures à 2500.00€            ž          facturation de 27€ par palette

 

P Facturation emballages :

Ú        2% sur le montant total de la commande

 

Tout emballage rendu sera déduit de la facture ou transformé en avoir.

                                                                

Facturation – Paiement

Les factures sont payables net et sans escompte à 30 jours date de l’émission.

Pour un nouveau client, un paiement comptant sera demandé à la première commande.

L’acceptation de traites peut être demandée à l’acheteur dès réception de la facture. Elle n’a pour effet de déroger aux présentes modalités de paiement.

Si le paiement de la facture est effectué dans les 10 jours de la réception de celle-ci, un escompte de 1,5% sur le montant H.T. pourra être accordé.

Toute somme non payée à son échéance sera majorée d’un intérêt de retard de 2% par mois, sans mise en demeure préalable, tout mois commencé comptant pour un mois.

Tout incident de paiement pourra aboutir à la suspension de nos livraisons.

En cas de recouvrement, après avertissement, par voie contentieuse, les frais et honoraires sont à la charge du client, y compris les honoraires d’avocat, s’il y a lieu.

 

Garantie de reprise

La reprise des végétaux dépendent des soins donnés à l’arrivée, de la préparation des sols, des substrats utilisés, ainsi que de nombreux autres facteurs qui échappent au contrôle et à l’autorité du vendeur qui ne peut en assumer la garantie. Toutefois, après expertise, le vendeur seul peut décider, soit du remplacement, soit de l'établissement d'un avoir correspondant au prix facturé lors de l'expédition.

 

Réserve de propriété

Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’à paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoire. Le défaut de paiement de l’une des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur, dès la livraison, des risques de perte et détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. En cas de litige, seuls les tribunaux d'Orléans sont compétents, même en cas d'appel en garantie, ou pluralité de défendeurs.

© jeunesplantsduvaldeloire.fr 2018

Les Jeunes Plants du Val de Loire, 1075 rue de Melleray, 45560 Saint Denis en Val - Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.   - Mentions légales | Nous contacter  - All Rights Reserved.